La responsabilité civile (RC) des entreprises et la responsabilité civile (RC) professionnelle couvrent essentiellement les mêmes garanties. Le choix entre les deux polices dépend du fait que l’assuré est un professionnel indépendant ou une entreprise. Par ailleurs, la prime dépend dans chaque cas de plusieurs facteurs. Nous expliquons ci-dessous les avantages de l’assurance responsabilité civile et les différences entre les deux produits d’assurance pour les professionnels et les entreprises.

Garantie RC professionnelle : qu’est-ce que c’est ?

Ce sont les demandes légitimes de dommages-intérêts qui sont couvertes par l’assurance responsabilité professionnelle et celle-ci protège l’assuré contre les demandes non fondées. En règle générale, la police protège contre les dommages causés aux individus, aux biens et aux bêtes, ainsi que, pour certains groupes professionnels, les dommages matériels causés à des tiers au cours des activités professionnelles. Découvrez un certain nombre d’exemples :

• Au cours d’une randonnée guidée en montagne, un participant tombe et se blesse.
• En se garant, le spécialiste écrase le rare chat siamois de son client.
• Une faute d’analyse retarde la guérison d’un patient et celui-ci subit une perte de revenus en raison d’un manque d’exercice prolongé.

Ainsi, en souscrivant une assurance responsabilité civile d’exploitation (RC Exploitation), votre entreprise est couverte en cas de dommages causés par le fonctionnement de celle-ci. Ceci concerne en particulier l’exploitation intellectuelle, industrielle, commerciale ou encore libérale. Pour en savoir plus, il est recommandé de vous adresser à un courtier en assurance comme Stégéas. Son équipe pourra vous donner de plus amples informations à ce sujet. Il est aussi possible de la rencontrer dans ses bureaux au 2, rue du Pré Fermé, 31200 Toulouse.

Mieux comprendre dans cette vidéo :

Qui a besoin d’une telle assurance ?

L’assurance responsabilité professionnelle couvre les personnes qui fournissent des conseils indépendants et des services de soutien, tels que les architectes, les ingénieurs, les professionnels de la santé et les avocats. L’assurance responsabilité professionnelle est également un choix judicieux pour les photographes indépendants, les professeurs, les guides et d’autres professions.

Quelles sont les primes ?

L’assurance RC professionnelle ou assurance responsabilité civile d’entreprise protège le patrimoine de l’assuré contre d’éventuels sinistres. Les primes dépendent de différents paramètres, notamment de la classification professionnelle et du chiffre d’affaires moyen.

Quel est le coût de cette assurance ?

Comme pour la responsabilité professionnelle, les primes de l’assurance responsabilité civile des entreprises doivent être calculées au cas par cas. Les facteurs déterminants sont par exemple le type d’entreprise, le chiffre d’affaires et le nombre d’employés.

Quand souscrire cette assurance ?

En théorie, toutes les entreprises et tous les indépendants peuvent être tenus responsables des dommages corporels ou matériels causés à des tiers.